Accord Groupe Orange 2014-2017 (prorogé pour 2018) GPEC Gestion Prévisionnelle Emploi Compétences

Rédigé le 09/09/2014


Champ d'application de l'accord 
Chapitre 1 : Les perspectives générales d'évolution des emplois et des compétences 2014 - 2016 
Article 1.1 : Les perspectives générales d'évolution des emplois et des compétences 2014 - 2016 
Article 1.2 : Les conséquences en termes d'orientations de la formation à trois ans 


Chapitre 2 : Les modalités d'information et 1 ou consultation de la GPEC aux institutions représentatives du personnel et aux organisations syndicales 
Article 2.1 : Donner du sens: les grandes orientations stratégiques 
2.1.1 : Présentation de la stratégie du Groupe 2.1.2 : Présentation des grandes orientations par Division 1 Direction Métiers 2.1.3 : Rencontres GPEC avec les Organisations Syndicales 
Article 2.2 : Donner de la visibilité sur les besoins d'effectifs, de compétences et leurs localisations 
2.2.1 : Rapport" Perspectives Emploi et Compétences" (PEC) en Comité Groupe France et Comité Central d'Unité Economique et Sociale 
2.2.2 : Rapport local" Perspectives Emploi et Compétences" en CE et Comité à l'Emploi Territorial 
Article 2.3 : Information des IRP sur les évolutions majeures ayant un impact sur la stratégie du Groupe 


Chapitre 3 : L'accompagnement des salarié(e)s 
Article 3.1 : L'orientation professionnelle des salarié(e)s 
3.1.1 : Le droit individuel au projet professionnel 
3.1.2 : Etre informé pour mieux s'orienter 
3.1.3 : Dialoguer 1 échanger sur sa situation professionnelle et ses perspectives d'évolution 
Article 3.2 : Le développement et la reconnaissance des compétences et des qualifications 
3.2.1 : Les ambitions pour la formation 3.2.2: Les moyens mis à disposition du (de la) salarié(e) 3.2.3 : La reconnaissance de l'acquisition de nouvelles compétences ou nouvelles qualifications 3.2.4 : L'identification des compétences à transmettre et transmission des savoirs 
Article 3.3 : L'accompagnement des projets professionnels internes 
3.3.1 : Les règles d'information et de candidature à une mobilité 
3.3.2 : La promotion 
3.3.2.1 : Les principes de promotion 3.3.2.2 : Les modalités de la promotion directe 3.3.2.3 : Les modalités de promotion suite à un parcours qualifiant 3.3.3 : Les modalités d'accompagnement des mobilités au sein du Groupe 
3.3.4 : Une attention particulière apportée à la qualité de l'accueil lors d'un changement de poste 
Article 3.4 : L'accompagnement des projets professionnels externes 
Article 3.5 : Les politiques d'insertion 
3.5.1 : Une attention particulière apportée à la qualité de l'intégration externe 
3.5.2 : L'alternance et les stages 
Article 3.6 : La politique Diversité 


Chapitre 4 : Les perspectives de recours aux différents contrats de travail et l'information des entreprises sous traitantes 
Article 4.1 : Les perspectives de recours aux différents contrats de travail, au travail à temps partiel et aux stages 
Article 4.2 : L'information des entreprises sous traitantes des orientations stratégiques ayant un effet sur leurs métiers, l'emploi et les compétences 
Chapitre 5 : La commission nationale de suivi et de mise en œuvre 
Chapitre 6 : Les formalités de dépôt, la durée de l'accord, la révision et la dénonciation 
Article 6.1 : Les formalités de dépôt 
Article 6.2 : La durée de l'accord 
Article 6.3 : Les modalités de révision 

Annexes: 
Annexe 1 : Liste des filiales du Groupe Orange (France) 
Annexe 2 : Relevé de décision suite à la rencontre sur l'emploi avec les Organisations syndicales le 9 juillet 2014

Annexe 3 : Glossaire, outils et vocabulaire commun 
Annexe 4 : La trame du rapport" Perspectives Emploi et Compétences 
Annexe 5 : Les parties prenantes de la GPEC 
1) Les acteurs majeurs 
2) Les autres parties prenantes 
Annexe 6 : Les listes des bassins GPEC et des bassins de vie

Annexe 7 : Listes des certifications et parcours de professionnalisation 2014

Annexe 8 : Liste des conventions collectives en vigueur au sein du Groupe Orange en France Annexe 9 : Décision n° 5 du 29 avril 2011 Annexe 10 : Projet de liste des points figurant dans le document" entretien d'évolution professionnelle"


20140909UPL63676_Accord_GPEC_du_9_septembre_2014.pdf 20140909UPL63676_Accord_GPEC_du_9_septembre_2014