Frontalier, Télétravail, bureau, avenant du contrat, motivation de la décision, Frais d'indemnisation Ajouts concernant les télétravailleurs frontaliers, les lieux de télétravail, les bureaux utilisables, la durée de l'avenant au contrat de travail, l'obligation pour l'entreprise de motiver la décision suite à demande de télétravail, les frais d'indemnisation
GPEC, VAE, CET, Compte Epargne Temps, Intrapreneuriat, Entreprenariat, Formation, Bassin, Stratégie, Mobilité interne au groupe, Reprise d'ancienneté groupe, Sous-traitance, Entretien professionnel, Professionnalisation Ci joint l'intégralité de la décision
Congé maternité, congé parental d'éducation, Droit à rompre un Congé Parental d'Education au profit d'un Congé Maternité
Transports en commun, Pollution, Scooter électrique, Vélo, Trottinette, deux roues propre, intempéries, Parking, Stationnement, Formation, Conduite, IKV, Indemnité Kilométrique Vélo, IKV, Auto-partage, location véhicule, covoiturage, Aménagement horaires de travail, Partenariat constructeurs auto, Pool, Eco-conduite, Politique Déplacements Professionnels, Salariés en situation de handicap, PDE, Plan de Déplacement Entreprise Chapitrage de l'accord (Cf accord intégral ci joint)
Egalité Professionnelle, Emploi, Formation, Promotion, Rémunération, Organisation du travail, ASA, Autorisation Spéciale d'Absence, Réunion, Congés maternité, Congé parental, Parentalité, Part Variable, Recrutement, Frais garde enfant, Horaires, Allaitement, Grossesse, Impact absences sur la retraite, santé, harcèlement sexuel , sexisme, don de jours de congés, accès aux postes de cadres supérieurs, Adoption, temps partiel, aidant familial, Chapitrage de l'accord (Ci joint l'accord intégral)
Personnes en situations de handicap, RQTH, Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé, Embauche, Insertion, Maintien dans l'emploi, Parcours professionnel, Formation, Tutorat, Jeunes, Secteur protégé, Innovation, Mission handicap, Fond d'insertion Handicap, aménagement des postes de travail, Aménagement des locaux, ASA, Autorisation Spéciales d'Absence, Accessibilité, TPSH, seuil minimal de rémunération TPSH, Participation, Intéressement, CET , Compte épargne temps, Discrimination, Sexisme, Religion, Age, Origine, Orientations sexuelles, Mobilité, Déplacements Ci joint l'accord intégral
CPF, Compte personnel de formation Orange a conçu en 2017 un guide sur le CPF (attention, il n'est pas mis à jour concernant la partie Fonctionnaires, qui peuvent désormais utiliser leur CPF: le DIF a disparu pour tous)
Charge de travail, Prévention, RPS, Stress, Santé, Proet, Réorganisation, Expression des salariés, Régulation, SST, Forfait jour, Entretien individuel, Formation, Chapitrage de l'accord (Cf accord intégral ci-joint)
Augmentations générales, Augmentations individuelles, Mesures Jeunes, Egalité professionnelle, Médecins du Travail, Promotion, Complément salarial, Mesure Emploi Compétences, Droit ICP Indemnité Congés Payés aux fonctionnaires Augmentations générales, Augmentations individuelles, Mesures Jeunes, Egalité professionnelle, Médecins du Travail, Promotion, Complément salarial, Mesure Emploi Compétences, Droit ICP Indemnité Congés Payés aux fonctionnaires
Part Variable, Calcul Indemnité Congés Payés Part Variable, Calcul Indemnité Congés Payés
CET, Compte épargne temps, PERCO, monétisation Modalités du Transfert de droits du Compte Epargne Temps afin d'alimenter un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif dans la limite de 5 jours par an
Don de jours, Congés, CA, JTL, RC, Solidarité Salariés donateurs, Nombre et types de jours, Salariés bénéficiaire, Fond de solidarité
GPEC, Recrutement, Stratégie du Groupe, Mesures financières Mobilités à l'initiative de l'entreprise, Bassin d'emploi, Effectifs, Compétences, Projet professionnel, Formation, Réorganisation, Fermeture de sites ou de service, Alternance et stages, Parcours qualifiant, Transmission des savoirs, mobilités au sein du groupe, Comité à l'Emploi Territorial, Recours au temps partiel, Diversité, Champ d'application de l'accord
Egalité Professionnelle, Emploi, Formation, Promotion, Rémunération, Organisation du travail, ASA, Autorisation Spéciale d'Absence, Réunion, Congés maternité, Congé parental, Parentalité, Part Variable, Recrutement, Frais garde enfant, Horaires, Allaitement, Grossesse, Impact absences sur la retraite, santé, harcèlement sexuel , sexisme CF accord intégral ci joint
Majoration, Paiement heures supplémentaires, heures complémentaires Fonctionnaires Heures complémentaires réalisées par les fonctionnaires travaillant à temps partiel, majoration
Télétravail, Avenant, Contrat de travail, Conditions de travail, Organisation du travail Chapitrage de l'accord (Cf accord intégral ci joint)
Abondement CET, Compte épargne temps, Pénibilité, Répartiteur Agent, Magasin, Travail de nuit, Equipes successives alternantes, Renseignements Cette décision complète la décision 4 de septembre 2012 : cfdtorange://#!section=27304980&item=32679384
Abondement CET, Compte épargne temps, Pénibilité, Répartiteur Agent, Magasin, Travail de nuit Cette décision complète la décision 7 de février 2013 :cfdtorange://#!section=27304980&item=32679496
ASA, Garde enfant, Aidant familiaux, Politique Voyage, Humanitaire, Personnes éloignées du service, CESU, Transports, Logement, Horaires, Temps de travail, Mobilité géographique, Rapprochement familial, Formation, Réunions d'équipe, Droit déconnexion, Chapitrage de l'accord (Cf accord intégral ci-joint)
Télétravail, Conditions de travail, Contrat de travail, Avenant Définition du télétravail et du télétravailleur, Différents types de télétravail, Postes et activités compatibles, Organisation du télétravail, Santé et sécurité, conditions de travail, Equipement, frais. Cf accord intégral en PJ
Heures supplémentaires, Fonctionnaire, Rémunération, Temps de travail, Repos compensateurs, RC La présente décision fixe les modalités de compensation des heures non majorées et des heures supplémentaires effectuées par les fonctionnaires et les agents contractuels de droit public, prévues en application du décret n° 2009-703 du 16 juin 2009.
Journée de solidarité Décision unilatérale relative à la mise en œuvre de la journée de solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et handicapées, au sein de France Telecom SA, à compter de 2009
