ACCORD INTERGENERATIONNEL - PARTIE 3 - Déc. 2021
#CSEC N°4 - Juillet 2020 - Emploi, formation : des bilans 2019 en berne.
Lettre ouverte à Stéphane Richard inter OS du 14 mai 2020
Décision unilatérale GPEC 2019-2021 Gestion Prévisionnelle des emplois et des compétences
GPEC, VAE, CET, Compte Epargne Temps, Intrapreneuriat, Entreprenariat, Formation, Bassin, Stratégie, Mobilité interne au groupe, Reprise d'ancienneté groupe, Sous-traitance, Entretien professionnel, Professionnalisation Ci joint l'intégralité de la décision
Décision 2 de 2019 Portant sur le droit à rompre un Congé Parental d'Education au profit d'un Congé Maternité
Congé maternité, congé parental d'éducation, Droit à rompre un Congé Parental d'Education au profit d'un Congé Maternité
Accord Orange 2018-2021 sur le Plan de mobilité PDM (ex PDE Plan de Déplacement Entreprise) dont IKV Indemnité Kilométrique Vélo et prise en charge participation achat deux roues propre)
Transports en commun, Pollution, Scooter électrique, Vélo, Trottinette, deux roues propre, intempéries, Parking, Stationnement, Formation, Conduite, IKV, Indemnité Kilométrique Vélo, IKV, Auto-partage, location véhicule, covoiturage, Aménagement horaires de travail, Partenariat constructeurs auto, Pool, Eco-conduite, Politique Déplacements Professionnels, Salariés en situation de handicap, PDE, Plan de Déplacement Entreprise Chapitrage de l'accord (Cf accord intégral ci joint)
Accord Orange Egalité Professionnelle 2018-2020
Egalité Professionnelle, Emploi, Formation, Promotion, Rémunération, Organisation du travail, ASA, Autorisation Spéciale d'Absence, Réunion, Congés maternité, Congé parental, Parentalité, Part Variable, Recrutement, Frais garde enfant, Horaires, Allaitement, Grossesse, Impact absences sur la retraite, santé, harcèlement sexuel , sexisme, don de jours de congés, accès aux postes de cadres supérieurs, Adoption, temps partiel, aidant familial, Chapitrage de l'accord (Ci joint l'accord intégral)
Avenant 1 à l'accord Télétravail de 2013 ajoutant des droits complémentaires aux télétravailleurs chez Orange
Frontalier, Télétravail, bureau, avenant du contrat, motivation de la décision, Frais d'indemnisation Ajouts concernant les télétravailleurs frontaliers, les lieux de télétravail, les bureaux utilisables, la durée de l'avenant au contrat de travail, l'obligation pour l'entreprise de motiver la décision suite à demande de télétravail, les frais d'indemnisation
Accord Handicap et Lutte contre les discriminations 2017-2019 Orange SA
Personnes en situations de handicap, RQTH, Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé, Embauche, Insertion, Maintien dans l'emploi, Parcours professionnel, Formation, Tutorat, Jeunes, Secteur protégé, Innovation, Mission handicap, Fond d'insertion Handicap, aménagement des postes de travail, Aménagement des locaux, ASA, Autorisation Spéciales d'Absence, Accessibilité, TPSH, seuil minimal de rémunération TPSH, Participation, Intéressement, CET , Compte épargne temps, Discrimination, Sexisme, Religion, Age, Origine, Orientations sexuelles, Mobilité, Déplacements Ci joint l'accord intégral
Guide Orange sur le CPF 2017 (Compte Personnel de Formation): comment l'utiliser?
CPF, Compte personnel de formation Orange a conçu en 2017 un guide sur le CPF (attention, il n'est pas mis à jour concernant la partie Fonctionnaires, qui peuvent désormais utiliser leur CPF: le DIF a disparu pour tous)
Accord Groupe Orange à durée indéterminée sur la méthodologie d'évaluation et adaptation à la charge de travail du 21 juin 2016
Charge de travail, Prévention, RPS, Stress, Santé, Proet, Réorganisation, Expression des salariés, Régulation, SST, Forfait jour, Entretien individuel, Formation, Chapitrage de l'accord (Cf accord intégral ci-joint)
Accord salarial 2016 Orange SA
Augmentations générales, Augmentations individuelles, Mesures Jeunes, Egalité professionnelle, Médecins du Travail, Promotion, Complément salarial, Mesure Emploi Compétences, Droit ICP Indemnité Congés Payés aux fonctionnaires Augmentations générales, Augmentations individuelles, Mesures Jeunes, Egalité professionnelle, Médecins du Travail, Promotion, Complément salarial, Mesure Emploi Compétences, Droit ICP Indemnité Congés Payés aux fonctionnaires
Décision 18 du 21 avril 2015 relative à la prise en compte des parts variables dans l'ICP Indemnité de Congés Payés dans l'UES Orange
Part Variable, Calcul Indemnité Congés Payés Part Variable, Calcul Indemnité Congés Payés
Avenant 2015 à l'accord pour tous OARTT autorisant le transfert de droits issus d'un Compte Epargne Temps afin d'alimenter un PERCO
CET, Compte épargne temps, PERCO, monétisation Modalités du Transfert de droits du Compte Epargne Temps afin d'alimenter un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif dans la limite de 5 jours par an
Décision n°15 de Novembre 2011 relative au don de jours de congés aux parents d'enfants malades
Don de jours, Congés, CA, JTL, RC, Solidarité Salariés donateurs, Nombre et types de jours, Salariés bénéficiaire, Fond de solidarité
Accord Groupe Orange 2014-2017 (prorogé pour 2018) GPEC Gestion Prévisionnelle Emploi Compétences
GPEC, Recrutement, Stratégie du Groupe, Mesures financières Mobilités à l'initiative de l'entreprise, Bassin d'emploi, Effectifs, Compétences, Projet professionnel, Formation, Réorganisation, Fermeture de sites ou de service, Alternance et stages, Parcours qualifiant, Transmission des savoirs, mobilités au sein du groupe, Comité à l'Emploi Territorial, Recours au temps partiel, Diversité, Champ d'application de l'accord
Accord Orange Egalité professionnelle 2014-2018
Egalité Professionnelle, Emploi, Formation, Promotion, Rémunération, Organisation du travail, ASA, Autorisation Spéciale d'Absence, Réunion, Congés maternité, Congé parental, Parentalité, Part Variable, Recrutement, Frais garde enfant, Horaires, Allaitement, Grossesse, Impact absences sur la retraite, santé, harcèlement sexuel , sexisme CF accord intégral ci joint
Décision n° 15 du 28 avril 2014 relatives aux heures complémentaires réalisées par les fonctionnaires travaillant à temps partiel chez Orange
Majoration, Paiement heures supplémentaires, heures complémentaires Fonctionnaires Heures complémentaires réalisées par les fonctionnaires travaillant à temps partiel, majoration
Accord Groupe à durée indéterminée sur le télétravail chez France Télécom puis Orange Mai 2013
Télétravail, Avenant, Contrat de travail, Conditions de travail, Organisation du travail Chapitrage de l'accord (Cf accord intégral ci joint)
Décision 7 de février 2013 pour la prise en compte de la pénibilité d'autres métiers chez Orange
Abondement CET, Compte épargne temps, Pénibilité, Répartiteur Agent, Magasin, Travail de nuit, Equipes successives alternantes, Renseignements Cette décision complète la décision 4 de septembre 2012 : cfdtorange://#!section=27304980&item=32679384
Décision 4 de septembre 2012 sur la prise en compte de la pénibilité de certains métiers chez Orange
Abondement CET, Compte épargne temps, Pénibilité, Répartiteur Agent, Magasin, Travail de nuit Cette décision complète la décision 7 de février 2013 :cfdtorange://#!section=27304980&item=32679496
Accord Groupe Vie privée Vie Pro Mars 2010 à durée indéterminée
ASA, Garde enfant, Aidant familiaux, Politique Voyage, Humanitaire, Personnes éloignées du service, CESU, Transports, Logement, Horaires, Temps de travail, Mobilité géographique, Rapprochement familial, Formation, Réunions d'équipe, Droit déconnexion, Chapitrage de l'accord (Cf accord intégral ci-joint)
Accord Groupe télétravail de 2009-2012 France Télécom SA prorogé par avenants jusqu'à juin 2013
Télétravail, Conditions de travail, Contrat de travail, Avenant Définition du télétravail et du télétravailleur, Différents types de télétravail, Postes et activités compatibles, Organisation du télétravail, Santé et sécurité, conditions de travail, Equipement, frais. Cf accord intégral en PJ